Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Littérathèmes
VIVENDI UNIVERSAL EDUCATION FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3129675
Date de dépôt :
06/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2011
Littérathèmes de VIVENDI UNIVERSAL EDUCATION FRANCE

Présentation de la marque Littérathèmes

Déposée le 6 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) VIVENDI UNIVERSAL EDUCATION FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Littérathèmes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIVENDI UNIVERSAL EDUCATION FRANCE domicilié(e) 21, rue du Montparnasse, 75006 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 291 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & ASSOCIÉS S.E.L.A.F.A. de C.P.I - France.

La marque Littérathèmes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Littérathèmes est expirée depuis le 6 novembre 2011.

VIVENDI UNIVERSAL EDUCATION FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAYS ET TERRES DE FRANCE , Echappées vertes , AKENE


VIVENDI UNIVERSAL EDUCATION FRANCE (société anonyme) - 21, rue du Montparnasse, 75006 PARIS - France - SIREN 393291042


LERNER & ASSOCIÉS S.E.L.A.F.A. de C.P.I - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-15

Inscription le 25 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398397 - Publication au BOPI 2004-08-25

Inscription le 25 août 2004 - Changement de dénomination n°398396 - Publication au BOPI 2004-08-25

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes, cartouches, cédéroms, tous supports numériques ; appareils et instruments pour le traitement des informations ; logiciels, didacticiels et programmes d'ordinateurs sur tous supports enregistrés magnétiques, électroniques ou optiques ; publications électroniques ; bases de données électroniques ; cassettes audio et cassettes vidéo, cédéroms, disques numériques. Imprimés, journaux et périodiques, livres, ouvrages et manuels scolaires, atlas et encyclopédies, fiches, catalogues et brochures, cartes géographiques, affiches ; logiciels et programmes d'ordinateurs sur supports en papier ; papier, carton ; produits de l'imprimerie, publications y compris électroniques ; articles pour reliures ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Services d'éducation et d'enseignement ; services de formation ; activités sportives et culturelles ; concours en matière d'éducation et divertissement avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions ; services d'édition d'imprimés, journaux, périodiques, livres, d'ouvrages et manuels scolaires, de fiches, d'encyclopédies, d'atlas, de cartes géographiques, d'affiches, de catalogues, de brochures explicatives sur tous supports y compris électroniques ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou audiovisuels, d'émissions radiophoniques ou de télévision ; montage de programmes radiophoniques ou télévisuels ; montage de bandes vidéo et de films ; informations relatives aux loisirs ; organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.